La valorisation de l’ordre négocié dans les sociétés traditionnelles

Le préjugé évolutionniste consistait à dire que les sociétés traditionnelles avaient le monopole de l’ordre négocié, qu’il n’existait que dans ces sociétés là.

Lorsque les parties ont recours à un tiers pour régler leur conflit ou leur litige, ce tiers va avoir des rôles différents. Dans le cadre de l’ordre imposé il s’agit d’un litige tranché par un juge qui applique une norme impérative à travers une logique d’affrontement. Dans le cadre de l’ordre négocié, le processus n’est pas celui du combat mais celui de la pacification. Cela veut dire que le tiers intervient pour rétablir la paix par différents moyens et va tenter de réguler le conflit dans sa globalité.

Des études ont été réalisées sur ce thème notamment par Etienne Leroy. Il a mis en évidence un lien qui existe entre la structure socio politique d’une société et le mode de règlement privilégié. 

La structure sociopolitique est une donnée qui s’appréhende par rapport au degré de différenciation du pouvoir politique :

 -Dans certaines sociétés dites élémentaires ou semi-élémentaires, le pouvoir politiques n’est pas différencié, c'est-à-dire que les relations sociales sont conçues en termes de parenté et que le pouvoir relève de cette organisation parentale. Il n’y a pas de puissance publique différenciée de ce pouvoir parental. Il n’y a donc pas d’autorité légiférant ou jugeant à proprement parler. Dans ce type de société, les conflits sont d’abord réglés par la vengeance puis par la négociation bilatérale et enfin éventuellement par l’ordre négocié à travers la médiation ou l’arbitrage. On ne voit apparaître à aucun moment ce qui pourrait s’apparenter à l’ordre imposé, au jugement.

 -Dans les sociétés dites complexes ou semi-complexe le pouvoir politique est différencié du pouvoir parental. Il existe dont une forme de puissance publique incarnée par une autorité centrale embryonnaire. Dans ce type de société, à coté du mythe et de la coutume, apparait une norme émanant de l’autorité centrale. S’agissant du mode de règlement des conflits on les retrouve tous même si sont privilégiés la vengeance et la négociation. Il y a un pouvoir qui intervient dans le domaine juridique et qui se dote d’un appareil à cette fin. L’ordre imposé est donc présent dans les sociétés traditionnelles à côté de  l’ordre négocié et les deux ordres sont même complémentaires. Il est possible d’identifier le champ de compétence de l’ordre négocié et il se trouve qu’ici il va couvrir toujours le même champ et en l’occurrence le domaine pénale. Bien sûr l’ordre imposé à un rôle moins important que l’ordre négocié.

Les sociétés traditionnelles privilégient la voie de l’ordre négocié pour une raison institutionnelle. En effet puisqu’il n’y a pas de pouvoir politique différencié ni d’appareil susceptible de prendre en charge cet ordre imposé, il ne peut exister. Au-delà de ça, il y a des raisons culturelles liées aux mentalités et à des facteurs pragmatiques. Dans de nombreuses cultures on préfère la voie du dialogue à celle de l’affrontement et de ce point de vue l’ordre négocié apparaît comme la seule voie possible. On retrouve aussi une raison pragmatique, dans des groupes de petites dimensions vivant dans des conditions difficiles puisque dans ce cas le conflit présente un risque dans la mesure où il peut compromettre la cohésion et la survie du groupe. 

Cet ordre négocié suppose l’intervention d’un tiers qui n’est pas toujours forcément un individu mais qui peut être la collectivité.

Premier paragraphe : Le conflit tranché par la collectivité

 La collectivité va accompagner les parties dans la recherche du compromis. Par exemple chez les toradjas lors de conflits conjugaux, dans un premier temps on va rechercher la réconciliation puis dans un second temps une rupture à l’amiable, c’est l’assemblée du village qui va accompagner les époux sur ces deux voies.

De même pour les populations vivant au Groenland qui utilisent une méthode basée sur une compétition de chants avec l’assemblée qui va les départager par ses rires et ce sans revenir sur les faits ni le contexte. Ce qui ne va pas engendrer le souvenir des tensions et faciliter la réconciliation.  

La résolution du conflit peut aussi se traduire par un individu qui se substitue à la collectivité et qui doit favoriser une issue pacifique du conflit. Il y a alors deux formes à envisager :

 - La médiation. Le médiateur est là pour aider les parties à trouver une solution. Il les accompagne sans rien leur imposer, ni même la solution. Ce sont les parties qui doivent trouver elle-même la solution.

 -L’arbitrage. L’arbitre va formuler lui-même la solution et la proposer sans l’imposer. Les parties ne sont pas obligées de suivre cette solution.

De ce point de vue, les anthropologues sont parvenues à une conclusion quant au choix de la médiation ou de l’arbitrage : le critère semble être le degré d’éloignement des parties. Quand le conflit survient au sein d’un groupe démographique important, entre clans ou sous clans, les parties s’en remettent à l’arbitrage en raison de l’éloignement. Ici les arbitres sont en général les anciens d’un ou des deux clans. Les solutions privilégiées sont des compensations en nature. En revanche, lorsque le conflit survient au sein d’un groupe restreint, on recourt plutôt à la médiation et les compensations en nature seront exclues comme cela risquerait de compromettre la cohésion de la communauté. Dans ce cas le médiateur est le chef de famille ou le sorcier, qui va orienter les parties vers un choix de sacrifice ou de rite de pacification imposé au fautif. Par exemple la communauté des luos au Kenya utilise se mode de degrés d’éloignement.

Ce type de règlement des conflits privilégie le dialogue s’inscrivant dans la durée. Au titre des solutions il y a l’idée de rachat de la faute par le coupable, avec la compensation en nature ou le sacrifice.

Il existe également un lieu particulier pour régler les conflits de manière pacifique comme on est sur la base d’une « justice de dialogue ». Ces modes de résolutions vont s’inscrire dans le cadre d’une pratique ancestrale appelée la palabre, il s’agit d’une coutume de rencontre et de maintien du lien social de manière très général. Cela se manifeste concrètement par une assemblée coutumière qui se réunie régulièrement et qui a vocation à échanger sur les nouvelles concernant la communauté et les décisions à prendre. Des lieux sont consacrés à la palabre et ils vont ainsi devenir le lieu de règlement des conflits (ex : en Afrique avec les cases à palabre au plafond très bas pour éviter tout comportement d’énervement qui se traduit par le fait de se lever, les arbres à palabres souvent un baobab).

Ces voies correspondent aussi de plus en plus au mode de règlement des conflits des sociétés modernes comme l’ordre imposé est en crise et qu’on s’aperçoit qu’il y a des modes de conflits alternatifs.