Anthropologie Juridique

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  • Created by: Hope
  • Created on: 05-04-17 16:03

Approches Interculturelles

L’anthropologie juridique postule que toute société connait le droit, ce qui veut dire que le droit n’est pas le monopole des sociétés modernes par contre son contenu varie et chaque société n’accorde pas la même importance à la régulation juridique. Pour illustrer cette idée, les anthropologues utilisent l’adage romain « ubi societas, ibi jus » (là où il y a société, il y a le droit.

Objet -- Les objets sont les expériences juridiques vécues par les sociétés humaines dans leur diversité. On va retrouver ici d’abord la démarche ethnologique qui va permettre de décrire la diversité juridique, et puis ensuite, par la comparaison l’anthropologie va tenter une compréhension globale de l’ensemble des systèmes. L’exemple sur lequel nous allons nous pencher, est celui du conflit. Chez nous, il se règle essentiellement par la voie contentieuse mais dans de nombreuses sociétés traidtionnelles, on va privilégier d’autres voies dont la voie conciliatoire (voie alternative et pacificatrice) qui peut prendre différentes formes.

D’un point de vue plus général l’anthropologie essaie de découvrir les processus de juridicisation, c'est-à-dire l’élaboration des normes qui permettent de réguler la vie sociale. C’est un processus propre à chaque société et les logiques qui les sous tendent sont différentes d’une société à l’autre. Quand on parle de logique, il s’agit de ce qui conduit à la formulation des normes et donc on va essayer de mettre en évidence un certain point de convergence entre des sociétés parfois très différentes. On retrouve ce modèle là dans de très nombreuses sociétés traditionnelles qui pourtant n’ont pas de lien entre elles car très éloignées géographiquement. 

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Methode -- La première étape est l’enquête de terrain (étape du partir) pour observer, collecter et décrire les données au sein de la société observée. La question à se poser est : qu’elles sont ces données ? Car en anthropologie juridique il y a trois niveaux d’observations :

1. Les discours : énoncés explicites de la norme qu’ils soient écrits ou oraux. Concrètement, on va s’intéresser aux lois, codes, coutumes, adages, allocutions.

2. Les pratiques : actes des individus ou des groupes qui sont considérés comme des modèles de comportement créateurs de droit, en particulier dans les sociétés où le droit ne découle pas de règles explicites. 

3. Les représentations (les logiques) : concerne la logique qui sous tend le processus de juridicisation. Il s’agit ici d’identifier le principe créateur de la norme et pour y parvenir l’anthropologue va être renvoyé à la manière de penser de le monde et la place de l’Homme dans ce monde. Pour accéder aux principes créateurs de la norme, il faut remonter à la philosophie de la place de l’Homme (ex : dans certaines sociétés les mythes et croyances sont créateurs de droit et donnent son sens à la norme : le principe créateur de droit n’est pas l’Homme mais dans le mythe qui s’impose à lui, dans une société moderne laïcisée qui ne voit le monde qu’à travers les lumières de la raison le droit apparait comme une construction humaine rationnelle c'est-à-dire que le principe créateur du droit est dans l’Homme). 

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Penser le droit autrement

Crise du droit -- L’évolution contemporaine de notre droit positif est une source d’inquiétude. Nous constatons des phénomènes préoccupants s’agissant de notre système juridique :

1. Inflation et instabilité législative : phénomène de surjuridicisation, ce qui nous place dans un Etat de réformes permanentes ce qui se traduit par la multiplication des codes (une soixantaine). Cela s’accompagne d’une segmentarisation du droit qui se scinde en une multitude de branches plus ou moins indépendantes les unes des autres.

2. Altération du droit commun, des théories générales qui sont contenues dans ce droit commun et qui ne sont presque plus utilisées. Elles sont considérées comme des catégories résiduelles dans la mesure où se sont des régimes spéciaux qui vont prendre le pas sur le droit commun, s’appliquer par préférence sur lui. Ce phénomène est très net dans le domaine du droit des contrats.

3. Problème de la crédibilité, de la force obligatoire de la loi que l’on peut noter à travers l’idée que trop de lois tuent la loi. Il y a un adage romain de la fin de la république qui exprime bien cette idée de perte de crédibilité de la loi qui est « corruptissima respublica, plurimae leges » qui signifie que les lois sont d’autant plus nombreuses que l’Etat est corrompu, c'est-à-dire également qu’un nombre exagéré de loi est le signe d’un Etat défaillant, impuissant pour se réguler. On pourrait ici aussi citer Montesquieu lorsqu’il dit que « les lois inutiles affaiblissent les lois nécessaires », l’idée étant qu’on légifère dans tous les domaines pour essayer de tout résoudre mais ceci est en réalité révélateur d’une impuissance.

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Au-delà de ces symptômes, il y a des enjeux qui sont:

1. La dispersion et l’inaccessibilité du droit : on est face à une multitude de lois et de codes qui rendent le droit de moins en moins accessible. 

2. La méconnaissance du droit qui affecte à la fois le justiciable qui est perdu mais aussi les praticiens du droit. 

3. La complexité des problématiques juridiques qui ressort très bien dans la jurisprudence. 

4. L’altération de la liberté au profit de l’encadrement et du dirigisme légal (système dans lequel le gouvernement exerce un pouvoir d’orientation ou de décision sur l’économie) car plus on légifère plus en encadre le comportement des individus et donc moins ils sont libres.

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Inspirations pour les solutions futures

Dans le domaine de la gestion des conflits, on assiste chez nous à une évolution des mentalités et on voit apparaître lentement une idée qui nous amène à privilégier le consensus plutôt que l’affrontement pour résoudre un conflit. On voit ce phénomène notamment dans la progression des divorces par consentement mutuel (ex : au Japon 99% des divorces sont réglés par la conciliation).

En France on voit progresser les modes alternatifs de règlement des conflits avec le recours fréquent à la médiation, aux tentatives de conciliations préalables au procès, à l’arbitrage et enfin dans le domaine extra judiciaire on voit apparaître des conciliateurs de justice pour résoudre des conflits dont les enjeux sont peu important.

Ces modèles conciliatoire sont très répandus dans les sociétés traditionnelles et proches des modèles que nous retrouvons dans notre propre société mais qui chez nous restent encore très marginaux. Cela nous montre que nous vivons plusieurs logiques juridiques, à la fois une logique « traditionnelle » et une logique « moderne ».

Dans un autre domaine qui est celui de la norme, y compris dans nos sociétés dites légalistes, on va voir ces deux logiques : le pluralisme juridique qui s’apparente à une logique traditionnelle et qui coexiste avec ce que l’on pourrait appeler l’ordre unitaire apparent de la loi qui est une logique moderne. Nous sommes donc face à une dualité de système.

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Le recul, est un élément fondamental de la discipline. Il faut d’abord du recul pour observer l’autre, puis il faut ensuite du recul pour entreprendre la démarche comparatiste et enfin il faut du recul pour conduire une réflexion sur son propre environnement

Le recul = élément fondamental de la discipline, recul d'abord pour observer l'autre, recul ensuite pour entreprendre la démarche comparatiste et enfin recul pour conduire une réflexion sur son propre environnement juridique (penser le droit autrement). Pour y parvenir, il faut renoncer à une certaine vision de la modernité et particulier de la modernité juridique.

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