Le mode alternatif du règlement des conflits

En droit français, cette notion s’applique à deux catégories : Les modes juridictionnels et les non juridictionnels. Concernant les modes non juridictionnels, on parle de mode alternatif ou amiable de règlement des conflits. La question est de savoir si ces procédés mettent fin au conflit ou seulement au litige. Le conflit est une relation plus complexe que le rapport né du litige. On peut le définir comme une relation antagonique que révèle une opposition de prétentions souvent complexes ne se limitant pas à la sphère juridique D’autre part cette opposition peut également concerner des groupes ou des individus et connaître une succession d’épisodes d’affrontement. De ce point de vue le litige étant l’un de ces épisodes résultant du conflit. Le litige entretient quant à lui une relation beaucoup plus étroite avec le droit et de ce point de vue il s’agit donc d’une opposition de moindre ampleur que le conflit. Autrement dit, c’est une opposition de prétentions juridiques soumises à une juridiction. Quelque soit la juridiction, elle est appelée à trancher le litige. Au sein de ce genre, il faut distinguer une troisième figure qui est celle du différend. Cette notion peut être entendue comme un simple désaccord juridique non formalisé devant une juridiction. Il aura vocation à se transformer en litige dès qu’il sera porté devant une juridiction. A partir de là, il est possible d’affirmer que la solution d’un litige ne met pas nécessairement fin au conflit qu’il a engendré. Dans le sens où cette décision juridictionnelle ferait disparaître le conflit. Il n’est même pas sure que cette décision soit suffisante pour apaiser le conflit. Pour favoriser la résolution de certains conflits, on s’est tourné vers des modes non juridictionnels pour combler cette lacune. Ces modes alternatifs présentent comme avantage de permettre de prendre en compte toutes les composantes du conflit et donc de répondre aux différentes exigences qui s’affrontent. Ces modes sont à l’œuvre sous des formes différentes et depuis longtemps dans les sociétés traditionnelles.

Il s’agit ici de classer tous les comportements et décisions susceptibles d’éteindre tous les conflits. On a pu dresser cette typologie à partir du degré d’autonomie des parties.

§.1. Parties autonomes : On parle de relation dyadique ou binaire, les parties n’ont pas recours à l’intervention d’un tiers : les parties prennent en charge seule leur relation conflictuelle. Cela peut se faire par la vengeance, le système vindicatoire ou la négociation bilatérale débouchant sur un accord ou une transaction. En cela le conflit de débouche pas sur un litige et trouver sa résolution dans la réconciliation.

§.2. Parties non autonomes : On parle de relation triadique. Les parties s’en remettent à un tiers intervenant de manière plus ou moins directive :

a)    Le mode juridictionnel: Le conflit a engendrée le litige qui est résolu par une juridiction rendant une décision juridictionnelle. Ici le tiers est un juge représentant de l’Etat qui va rendre une décision conforme au droit et surtout s’imposant aux parties. Les anthropologues ont qualifié cette situation d’ordre imposé. Avec toujours le problème que ce mode ne résolve pas le conflit.

b)   Mode non juridictionnel: Les tiers sont extérieurs à l’ordre judiciaire et ont recours à des procédés alternatifs à la justice étatique. Ici le conflit, qu’il ait ou non engendré un litige, nécessite l’intervention d’un tiers qui va essayer de le résoudre dans toutes ses composantes afin de rétablir la paix par différents moyens. Dans ce cas le recours au droit n’est pas impératif, il peut servir d’inspiration pour trouver une solution mais n’est pas nécessairement appliqué. Partant de cette typologie universel, il fau savoir s’il existe une répartition des différents modes de règlement en fonction des types de sociétés. Dans l’opinion populaire, les sociétés modernes auraient le monopole de l’ordre accepté et sa forme la plus aboutie. Evidemment, les sociétés traditionnelles auraient elle le monopole de la vengeance et de l’ordre négocié qui sont considérées comme des formes primitives de règlement des conflits. Mais la réalité anthropologique est différente.