les villes de communes

Esprit de solidarité, qui s’est exprimé dans les villes par la constitution d’associations pour la défense d’intérêts communs. Associations ont pour base le serment réciproque des membres de l’association en question de s’entraider et maintenir entre eux la paix. Cependant, ces associations vont prendre le rôle de ligue de défense des membres de l’association contre l’arbitraire seigneurial, vont devenir des groupes secrets vouant une véritable haine à leurs ennemis. Les unions entre bourgeois marchands et artisans qui ont un vif sentiment de solidarité qui exclut les ecclésiastiques et les nobles (chevaliers)

      A)      Le mouvement communal: Dans le nord et le nord-est, les agglomérations les plus fortes obtiennent de gré ou de force une large autonomie à la fin du 11^ème siècle. But : obtenir du seigneur une charte reconnaissant aux habitants des libertés personnelles et le droit de se gouverner eux même. Charte énumère les droits auxquels le seigneur renonce, reconnait l’existence des habitants en tant que corps, avec les pouvoirs de gestion qu’ils détiennent. Charte est jurée solennellement par les parties, rétablit l’ordre légitime rompu par le soulèvement, charte porte généralement amnistie pour les violences commises pendant les périodes troubles. Vis-à-vis des institutions féodales ville apparait comme une sorte de seigneurie collective ; la concession de la commune constitue un abrègement de fief, la charte doit donc être confirmée par le/les seigneurs supérieurs pour être valable.

     B)      L’attitude des seigneurs vis-à-vis de ce mouvement communal

Attitude variable

·         Les seigneurs ecclésiastiques

Le plus souvent hostiles aux revendications communales pour 3 raisons essentielles :

-          Ecclésiastiques sont devenus seigneurs de beaucoup de villes du nord et du nord est, lieu de développement du mouvement communal, donc menacés par ce mouvement.

-          Le droit canonique impose à ces seigneurs de conserver intégralement le patrimoine de l’église

-          Seigneurs identifient les intérêts de l’église à leurs propres intérêts

·         Seingeures laics

Certains vont accepter aisément

-          Les uns juges que la fidélité de leurs sujets seront consolidées par la liberté concédée

-          De plus, ils préument que l’enrichissement des habitants tournera à leur profit

-          Il es fréquent que els seigneurs, en raison de leurs difficultés financières, accordent des franchises contre une semi liberté

-          Lorsqu’un seigneur crée une ville nouvelle, il lui attribue un statut favorable pour assurer le peuplement de la ville en question

      C)      Le roi de France et le mouvement communal

Dans leurs propres domaines, les capétiens se sont toujours opposés au mouvement communal sur le domaine royal. En revanche, sur le domaine de leurs vassaux, les rois ont d’abord eu une attitude hésitante dictée parfois par l’intérêt financier, parfois guidée par la volonté d’agir solidairement avec leurs vassaux.

Fin du 12^ème, Philippe Auguste adopte une politique nette, va favoriser systématiquement le mouvement communal dans le domaine de ses vassaux. Mouvement d’émancipation urbaine affaiblit la féodalité, la monarchie va contracter une sort d’alliance tacite avec les villes, le roi va accueillir les plaintes contre les seigneurs, va s’immiscer dans les affaires des villes, va encourager à s’adresser à lui…

Fin 12^ème, le roi prétendra qu’il est dsormais le seul à pouvoir autoriser la création de communes 

Le terme de « commune » ou « commune jurée » est réservé aux villes qui présentent des caractères précis ; au 11^ème - 12^ème, ce terme désigne l’association jurée des habitants et par extension, la ville de commune est celle qui a obtenu une charte attestant l’existence de cette association jurée qui sera le fondement de l’organisation de la ville.

Cette association jurée, qui va assurer le dynamisme de l’institution communale, au cours du 13^ème, la notion de commune se transforme sous l’effet de la renaissance du droit romain. Les juristes de la cour du roi, définissent la commune en fonction de la notion de collectivité ou universitas, définissent la ville par les prérogatives attestant que la ville est une collectivité de droit public distincte des individus qui la composent. De plus, il faut que la commune soit en mesure de produire la charte de fondation ou de prouver qu’elle a acquis légalement ces prérogatives. La cour du roi va enlever le titre et les prérogatives de communes aux villes qui ne peuvent fournir les preuves adéquates ou alors la cour va enlever ces prérogatives à titre de sanction, et notamment après une révolte 

L’effort des citadins leur permet d’obtenir un gouvernement autonome. La commune va se comporter dans la hiérarchie féodale comme une seigneurie collective. Le degré d’indépendance dépend de plusieurs caractéristiques. Les villes les plus riches vont se comporter comme de véritables cités états. Ces villes possèdent une maison commune, qui sera le centre de la cité. Hôtel de ville sont le symbole de la liberté et de la richesse de la ville, seront dotées d’un beffroi.

La ville possèdes des biens communaux, une caisse commune où sont déposées les archives de la ville et notamment la charte, les recettes de la ville car la ville lève des contributions pour faire face aux dépenses communes, sceau pour identifier les actes de l’autorité communale. Cloche sert à sonner l’assemblée. La ville de commune peut édicter des ordonnances applicables sur le territoire de la commune, pouvoir de création du droit. Les villes de commune vont donc élaborer leurs propres coutumes par le biais de statuts, et de jugement ayant valeur de précédents. La municipalité administre la ville, dirige un personnel, peut conclure tout espèce de contrat au nom de la collectivité, possède une milice composée de bourgeois, commandée par les officiers municipaux, qui assure la police intérieure et doit aussi dans les conditions fixée par la charte être mise à la disposition du seigneur/roi en cas de nécessité. La ville peut utiliser la milice pour son propre compte, notamment contre ses voisins, autorité communale s’étend à la ville close et à ses alentours. 

     A)      Le corps de bourgeoisie

= ensemble des Hommes qui bénéficient du statut de commune et qui perpétuent l’association jurée initiale.

Composition :

-          Descendants de cojurés initiaux : lorsqu’ils parviennent à l’âge adulte, deviennent « bourgeois de la ville » en prêtant le serment de commune ou serment de bourgeoisie. Seuls ceux qui sont admis à prêter ce serment peuvent se prévaloir des privilèges de la ville et ont donc le droit de participer à la vie municipale

-          Les nouveaux habitants peuvent être admis à prêter le serment de bourgeoisie lorsqu’ils remplissent certaines conditions : être domicilié dans la ville depuis un délai suffisant, posséder dans la ville un immeuble d’une valeur suffisante

-          Sont exclus : les nouveaux venus, pauvres, ecclésiastiques, nobles, officiers royaux, officiers seigneuriaux

 B)      Le corps municipal/le corps de ville/le magistrat

= collège des administrateurs municipaux, désignés de façon variable selon les villes (échevins, pairs). A ce corps municipal qui administre la ville s’ajoute un ou plusieurs conseils qui surveillent le corps de ville et donnent leurs avis dans les circonstances graves. Ces conseils constituent un pouvoir permanent alors que les membres du corps municipal changent (Rouen)

      C)      Le maire

Le maire préside le corps municipal, pris parmi le corps de la bourgeoisie, représente la commune, exécute les décisions du corps municipal et commande la milice.

      D)      Le système électoral

Les membres du corps municipal et le maire sont élus pour un mandat très bref : 1 an le plus souvent.

·         L’élection au suffrage universel direct (masculin)

Dans le corps de bourgeoisie, rare, système de désignation est généralement extrêmement compliqué, parfois élections à plusieurs degrés, le plus souvent, cohabitation qui aboutit dès le 13^ème siècle à un véritable accaparement des fonctions municipales par de véritables dynasties de riches bourgeois qui s’efforcent de se maintenir au pouvoir et donc de se réserver le prestige et les avantages. Tendances à la monopolisation du pouvoir ne se développent pas sans résistances, dans les villes du nord il existe de nombreuses causes de tensions : rivalités entre familles, entre bourgeoisies et les chefs des associations professionnelles (artisans) qui aspirent à remplacer cette bourgeoisie aisée à la tête de la cité ;

Fin 13^ème-14^ème siècle : conflits dans les villes de Flandres. Idem en Italie, lutte entre « peuples gras & peuples maigres ».