les villes de consulat (midi)

Difficile de dater la création des consulats, le plus souvent, il n’y a pas de charte de création car le consulat résulte d’une transformation progressive du système antérieur, pas de rupture notable et violente 

      A)      Le rythme de création

Système s’est répandu en 3 vagues successives :

-          Apparait d’abord dans le bas Languedoc (vers le delta du Rhône), dans le 2^nd 1/3 du 12^ème siècle. Apparition précoce est à mettre en relation avec les influences italiennes, en effet les grandes villes d’Italie (surtout du Nord, Milan) ont des consulats dès la fin du 11^ème siècle. La diffusion vers la Provence constitue l’un des aspects de l’influence italienne dans le domaine des institutions juridiques. Développement des relations économiques et politiques entre les comptes de Toulouse et les italiens ; dès la fin du 11^ème siècle, au temps de la 1^ère croisade, les comptes adoptent une politique d’alliance avec les grandes villes italiennes.

-          Le mouvement de création se diffuse à la 2^nd moitié du 12^ème vers l’ouest. Consulat fonctionne à Toulouse en 1152, à Marseille, à Carcassonne, à Montpellier…

Au cours du 13^ème, le système de consulat se diffuse dans des zones plus reculées. Ex : la haute Provence, le Dauphiné, les Cévennes, la haute auvergne

La zone des villes de consulat s’étend ~ de aire sur Labour, remontent à gauche, auvergne puis redescente vers Lyon.

L’institution du consulat s’est d’abord établie dans les villes importantes puis a été adoptée dans de très nombreuses bourgades rurales.

166 agglomérations dans le consulat.

Mouvement de diffusion va se poursuivre au 14^ème siècle, dès le moyen âge, la grande majorité des communes rurales actuelles du midi ont obtenu leur autonomie

     B)      Les modalités de l’établissement

D’abord, le consulat résulte d’une transformation progressive du pouvoir seigneurial. Au début du 12^ème, le seigneur qui possède une/des villes, la fait gouverner par un officier -> le bayle, exerce le pouvoir du seigneur sur la ville au nom du seigneur. Cet officier seigneurial s’entoure de conseillers -> les prudents : individus choisis par le seigneur (ou son bayle) parmi les notables de la ville.

Progressivement, ces prudents vont acquérir une autorité propre et vont se comporter en représentants de leurs concitoyens. Concitoyens qui finissent par obtenir le droit de choisir eux même les prudents En règle générale, le seigneur de la ville ne s’oppose pas à l’évolution en termes d’autonomie, dans certains cas il est même à l’initiative de l’apparition du consulat. Comtes de Toulouse créent le consulat de Nîmes en 1144. Dans ces villes de consulat, la petit noblesse participe à la création des consulats, les chevaliers peuvent être consuls et même dans certaines villes, un certain nb de siège leurs sont à l’origine réservés.

La petite noblesse méridionale se distingue peu par son mode de vie des bourgeois propriétaires ruraux. 

Toute ville de consulat est administrée par un collège de consuls qui sont habituellement égaux car chacun des consuls préside à son tour.

      A)      Les pouvoirs du consulat

En général, le consulat se gouverne lui-même sous réserve de la fidélité due au seigneur. Ces villes de consulat possèdent donc tous les attributs de la collectivité publique : sceau, maison commune, patrimoine, caisse commune… Le pouvoir judiciaire entraine le pouvoir de réglementer, et notamment de réglementer l’ensemble de la vie économique ce qui fait que dans les grandes villes méridionales, un droit particulier s’élabore au 13^ème siècle par le biais des décisions de justice et par le biais des statuts consulaires. Ex : coutume de Toulouse, codification complète et originale du droit privée, mise par écrit et approuvée par le roi en 1286.

Les consuls assurent la gestion des intérêts communaux (travaux publics, voirie, gestion éco, gestion des biens de la ville), ont des attributions financières, lèvent des contributions pour faire face aux dépenses d’intérêt public. Consulat possède une milice qui assure le maintien de l’ordre à l’intérieur de la ville, assure la garde du rempart et des portes de la ville, est à la disposition des seigneurs lorsque c’est indispensable.

     B)      L’organisation interne du consulat

1.       Les habitants

En général, du moins à l’origine, tous les habitants (mâles et adultes) de la ville bénéficient à l’origine de la participation au consulat, l’***emblée générale des habitants (universitas) doit être consultée sur les affaires importantes. Cependant, progressivement, l’importance de cette *** générale va décliner ; dès le 13^ème siècle, elle n’est plus convoquée que pour les grandes solennités.

2.       Les consuls

Elus habituellement pour 1 an, en nombre variable mais toujours pair. + le plus souvent, des conseillers que les consuls doivent consulter pour les affaires graves. A Toulouse, il y a un « commun conseil » d’une centaine de personnes. Organe permanent qui intervient sur les affaires importantes. Procédés multiples d’intervention : suffrage universel direct masculin existe mais très rare, le + souvent, il y a un système de choix par les notables de la ville où il y a cohabitation. Résultat : malgré le renouvèlement annuel de ces consuls, ils appartiennent toujours aux familles notables.

12^ème début 13^ème, la majorité des consuls appartenait aux familles de la petite noblesse et de citadins bourgeois propriétaires ruraux aisés, petite noblesse va être écarté progressivement.  

Hiérarchie des consuls exprime l’importance respective des professions. Ex : le 1^er et le 2^ème consul sont pris parmi les changeurs (les + riches). Le 3^ème et 4^ème consul sont des drapiers, et les 5^ème et 6^ème sont des laboureurs.

Progressivement, fermeture au profit des oligarchies municipales sans que les conflits soient aussi vifs que dans les villes de communes.