l’organisation des seigneuries

Le seigneur est un bailleur de terre, mais ses droits résultent aussi de ses pouvoirs de justice, et de ban ( pouvoir d’ordonner, d’interdire ). L’appropriation de la justice, et des finances autrefois publiques lui permet de prélever différentes catégories de droit, lui permet aussi d’imposer à ses sujets ( roturiers ) des règles qui vont organiser la vie dans la seigneurie.

Les seigneurs qui ont acquis ce droit de ban ont le pouvoir d’établir des règles de travail.

Ex : le seigneur peut fixer la date à partir de laquelle on peut procéder aux vendanges, cela s’appelle : « le ban des vendanges ». Il peut également fixer la date à partir de laquelle les paysans auront le droit de vendre leur vin : « le banvin ». 

Le terme de banalité désigne un système d’utilisation des équipements agricoles, système établi par l’autorité du seigneur. Le four banal, et le pressoir.

En cas d’infraction, amende payée au seigneur, et confisque la marchandise. Plus généralement, le seigneur est responsable de la défense des intérêts communs.

De même, le seigneur peut créer des marchés, ou des foires. C’est lui qui décide de l’emplacement, des jours où ils se tiennent, de leur règlement, et en cas d’infraction, amende. Le seigneur peut prendre toutes les dispositions relatives aux hommes, à la situation, qui vivent dans la seigneurie. Par exemple, il peut fixer les conditions d’utilisation des forêts. Idem, pour les marécages, idem pour les terres « vaines et vagues » = terres qui ne font l’objet d’aucune exploitation, d’aucune appropriation privée. Idem, le seigneur peut réglementer l’exercice des professions, il contrôle toutes les opérations commerciales, et également les ventes, et les taxes.

1.       La taille

Impôt qui est dû au seigneur justicier par les roturiers qui sont levants, et couchants dans la seigneurie. Dans un 1er temps, il s’agit d’un prélèvement en nature sur les récoltes des paysans. Cette taille apparaît comme la contrepartie de la protection que le seigneur assure, ou impose aux habitants de la seigneurie.

Résultat : très souvent la taille est dénommée d’après le nom du produit/de la denrée sur laquelle elle porte ( avenagium → avoine, et frumentagium → froment ). Les habitants de la seigneurie se sont appliqués à obtenir l’abonnement à la taille, c’est-à-dire qu’ils ont fini par obtenir que cette taxe soit fixée dans sa périodicité, et son montant.  Cette taille en nature va être remplacée par une taille payante en monnaie. Cette taille en question est payable « par feu » c’est-à-dire par foyer. Au lieu de dire la taille, on dit le fouage ( foyer fiscal ).

Au X-XIIe, c’est une taxe lourde pour les paysans, mais ensuite elle va s’alléger progressivement du fait de sa fixation à un nombre précis, et immuable de pièces. Plus le temps passe, plus elle s’allège.Résultat : à la fin du XIIIe, là où elle est encore perçue, elle n’est plus très lourde pour les paysans, ni plus profitable pour le seigneur.

1.       La dîme

Beaucoup de seigneurs ont profité de l’effondrement de l’autorité royale pour s’approprier la dîme, autrefois versée à l’église.

2.       Les taxes indirectes

Les droits de péage sur la circulation des marchandises. Les uns prolongent les droits de l’époque franque, les autres sont créés, et établis à l’époque féodale (11^ème-13^ème). Ses péages crèvent la circulation.

De plus, ses droits de péage font partie de leur patrimoine, et ils font l’objet de multiples partages, aliénations.

Les taxes sur les transactions  sont les taxes perçues sur les marchandises vendues sur les marchés, foires (leudes).  On emploie aussi plus souvent des termes concrets : le carnagium (taxe sur les viandes vendus aux marchés ou dans les boutiques), le tabernagium (taxe sur le vin vendus dans les tavernes), le salagium, ou gaballa salis (gabelle →taxe sur les ventes sur le sel), les droits sur les poids et mesure. Le seigneur contrôle les poids, et les mesures utilisées sur les marchés publics.

A partir du 13^ème siècle, le recours aux actes écrits devient normal, les seigneurs justicier vont percevoir des droits de sceau lorsqu’ils délivrent des actes juridiques, des pièces de procédure portant leur sceaux (droit de timbre)

Les biens sans légitime propriétaire tous ces biens dans les limites de la seigneurie vont au seigneur : trésors, mines, successions vacantes, les successions d’individus qui ne sont pas rattachés à une famille légitime → droit de bâtardise le seigneur recueille la succession de l’aubain : l’étranger à la seigneurie qui vient s’y établir mais est encore en dehors du droit local parce qu’il ne s’est pas encore déclaré l’homme du seigneur, les biens abandonnés (origine du droit de naufrage qui s’exerce dans les seigneuries riveraines de la mer, tout ce que la mer rejette revient au seigneur : les cargaisons de navire, les algues et surtout le varech ) ; le droit du seigneur s’exerce sur tous les biens immobiliers qui n’ont pas de titulaire déterminé ex : les bois, les forêts, le seigneur s’en réserve l’usage et interdit les roturiers d’y pénétrer ou bien il autorise les paysans à utiliser contre redevance. Le droit de battre monnaie : droit régalien par excellence, accaparé par les comtes et quelques grands seigneurs (droit de monnayage : différence entre le cout de fabrication des pièces et le pouvoir libératoire assigne à ces pièces)

Pour assurer la levée de ses différents droits, le seigneur a recours à des agents. A la tête de chaque communauté paysanne, il y a un maire, un mayor, qui est un paysan qui lève certaines redevances, et mènes les petits hommes aux corvées. Le prévôt rend la justice au nom du seigneur justicier, lève également certaines redevances, il est un roturier qui rend la justice au nom du seigneur à des roturiers. Les sergents royaux, les gruyers ont pour fonction de surveiller les forêts seigneuriales.

Dans certaines régions, notamment dans l’est ces agents seigneuriaux finissent par constituer une catégorie sociale, les « ministériaux ». Ces hommes apparaissent comme des intermédiaires entre le monde des paysans et le monde des seigneurs, et beaucoup de ces hommes-là d’origine très modeste vont réaliser une ascension sociale qui va les placer dans la noblesse des chevaliers, ils sont dégagés de l’obligation de travailler la terre, souvent ils reçoivent une terre en rétribution de leur fonction.

A partir du milieu du 12^ème siècle, les grands seigneurs (dont fait partie le roi de France) constituent autour d’eux un embryon de véritable administration héritée de l’époque carolingienne avec un chancelier, un connétable (celui qui commande l’armée en l’absence du roi). Ces grands seigneurs dont le roi commencent à émettre des établissements : règles de droit s’imposant à tous les habitants de la principauté.

CCL sur la seigneurie : l’organisation de la seigneurie n’est pas restée figée telle qu’elle était au 12^ème siècle. A l’origine, cette seigneurie apparait comme un ensemble de prestations au profit du seigneur mais évolution du fait du morcellement des réserves, les corvées se réduisent voire disparaissent. De plus, à partir du 12^ème siècle, se produit un renouveau de l’économie monétaire et les seigneurs veulent de plus en plus souvent obtenir des ressources en monnaie parce qu’entre le 11^ème et le 13^ème siècle, le mode de vie seigneurial devient de plus en plus couteux. Les paysans souhaitent le remplacement des corvées par le paiement d’une redevance. Au début du 14^ème, les corvées ont quasiment disparu, et sont remplacées par le fermage ou par le métayage. Les structures seigneuriales vont petit à petit se dégrader : influence de l’individualisme qui provoque une multiplication des partages successoraux et donc la multiplication de petites seigneuries. Les petits seigneurs endettés vendent souvent à des bourgeois enrichis → un mouvement de concentration des terres, du pouvoir au 12^ème et qui se consolide au 13^ème siècle

CCL sur la seigneurie : l’organisation de la seigneurie n’est pas restée figée telle qu’elle était au 12^ème siècle. A l’origine, cette seigneurie apparait comme un ensemble de prestations au profit du seigneur mais évolution du fait du morcellement des réserves, les corvées se réduisent voire disparaissent. De plus, à partir du 12^ème siècle, se produit un renouveau de l’économie monétaire et les seigneurs veulent de plus en plus souvent obtenir des ressources en monnaie parce qu’entre le 11^ème et le 13^ème siècle, le mode de vie seigneurial devient de plus en plus couteux. Les paysans souhaitent le remplacement des corvées par le paiement d’une redevance. Au début du 14^ème, les corvées ont quasiment disparu, et sont remplacées par le fermage ou par le métayage. Les structures seigneuriales vont petit à petit se dégrader : influence de l’individualisme qui provoque une multiplication des partages successoraux et donc la multiplication de petites seigneuries. Les petits seigneurs endettés vendent souvent à des bourgeois enrichis → un mouvement de concentration des terres, du pouvoir au 12^ème et qui se consolide au 13^ème siècle